Déposée le 15 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « QUADEUR'LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCMA domicilié(e) Quartier les Chirons,26760 BEAUMONT LES VALENCE - 26760 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAILLARD Jean-Luc SOCMA SA domicilié(e) Quartier les Chirons, BP 11,26760 BEAUMONT LES VALENCE - 26760 - France.
La marque QUADEUR'LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADEUR'LAND est expirée depuis le 15 octobre 2014.
SOCMA a également déposé les autres marques suivantes : VOLTIC
SOCMA SA - Quartier les Chirons,26760 BEAUMONT LES VALENCE - 26760 - France
Monsieur GAILLARD Jean-Luc SOCMA SA - Quartier les Chirons, BP 11,26760 BEAUMONT LES VALENCE - 26760 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
appareils de locomotion par terre. Entretien de véhicules : réparation et réparation de pneus. Location de véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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